Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVETTE AUTOUR DE SIAM
KEOLIS BREST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3735677
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2020
NAVETTE AUTOUR DE SIAM de KEOLIS BREST

Présentation de la marque NAVETTE AUTOUR DE SIAM

Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS BREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVETTE AUTOUR DE SIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS BREST domicilié(e) 7 Rue Ferdinand de Lesseps - 29000 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 655 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 Rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque NAVETTE AUTOUR DE SIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVETTE AUTOUR DE SIAM est expirée depuis le 5 mai 2020.

KEOLIS BREST a également déposé les autres marques suivantes : VELOCIBUS UN SERVICE DE BREST METROPOLE OCEANE , RELAIS , BIBUS


KEOLIS BREST, Société par Actions Simplifiée - 7 Rue Ferdinand de Lesseps - 29000 - BREST - France - SIREN 314655788


Cabinet Michel POUPON - 4 Rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768867 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; appareils de transport urbain de passagers et de voyageurs notamment bus, cars et tramways. ;

Services de transport et notamment transport urbain de passagers et de voyageurs ; information en matière de transport de passagers et de voyageurs.